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Une régularisation permet de recalculer à posteriori une rubrique de paie (sans mise à jour de l'historique), et de faire apparaître sur le prochain bulletin, le montant de la régularisation. 

Pour que la régularisation soit opérationnelle, il faut créer une rubrique de type régularisation dans le plan de paie avec le code régularisation associé.

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

  TXB :  Nombre de tranches

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.

Gestion de l'écran

En-tête

Présentation

Identification de la régularisation.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

  • Code (champ COD)

Saisissez sur 10 caractères le code identifiant la régularisation.

  • Intitulé (champ DES)

Saisissez un intitulé explicitant le code de la régularisation.

  • champ SHO

Intitulé utilisé dans certains écrans ou états lorsqu'il n'y a pas assez de place pour visualiser l'intitulé long.

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Onglet Général

Présentation

Cet onglet permet d'activer la régularisation et de définir : 

  • la rubrique à recalculer, pour évaluer la régularisation à faire,
  • la période sur laquelle recalculer la rubrique, 
  • la période de paie sur laquelle imputer la régularisation,
  • la sélection des salariés qui se verront appliquer la régularisation.

Le bloc "Contrats" permet de définir une liste de contrats (maximum cinquante contrats) servant de critère d'application de la régularisation de paie.
Ce nouveau critère est pris en compte dans le compte rendu de la liste des salariés concernés (bouton [Salariés]).
Si le tableau est rempli, le calcul de paye prend en compte la régularisation sur contrat, en plus d’autres régularisations sur la fiche de régularisation.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Général

  • Actif (champ ENAFLG)

Détermine si la régularisation est active.

 

Indiquez le code de la rubrique concernée par la régularisation.

  • Période d'activation (champ ENASTR)

Indiquez la période d'activation de la régularisation. Les payes calculées pendant cette période prendront en compte la régularisation.

 

  • champ ENAEND

 

  • Période à régulariser (champ STRDAT)

Indiquez la période sur laquelle est calculée la régularisation.

 

  • champ ENDDAT

 

Critères de sélection

Indiquez le site concerné par les régularisations définies dans l'onglet qui suit.

 

Indiquez le profil concerné par les régularisations définies dans l'onglet qui suit.

 

Indiquez le service concerné par les régularisations définies dans l'onglet qui suit.

 

  • Borne matricules (champ EMPSTR)

Indiquez une borne de matricules concernés par les régularisations définies dans l'onglet qui suit.

 

  • champ EMPEND

 

Indiquez la population concernée par les régularisations définies dans l'onglet qui suit.

 

  • Autre critère (champ CRI)

Saisissez un critère supplémentaire, complètement libre. Les salariés concernés par ce critère hériteront des régularisations définies dans l'onglet qui suit.

 

Tableau Contrats

 

  • Contrat (champ CTRNUM)

 

Commentaires

  • champ CMT

Indiquez un commentaire relatif à la régularisation sur 3 lignes de 80 caractères. Cette zone est facultative.

 

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Fonctions accessibles par clic droit sur le tableau

Chargement

Ce clic droit déclenche un chargement des contrats des salariés, correspondant aux critères de l'exception courante sur lesquels s'appliquera l'exception. Le chargement s’effectue en prenant en compte les critères préalablement définis dans l’exception. La liste des contrats est limitée à cinquante contrats maximum.

Contrat
Salarié

Ce clic droit offre un accès rapide vers la fiche du salarié courant.

 

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Onglet Variables

Présentation

Cet onglet permet de saisir les valeurs des variables. 

Exemple : un taux de cotisation a changé et son application était effective déjà depuis plusieurs mois. Il faut saisir le nouveau taux de la variable.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Tableau Nouvelles valeurs

Saisissez la liste des variables et leur nouvelle valeur, correspondant à la régularisation.

 

  • Valeurs (champ VARVAL)

 

 

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Boutons spécifiques

Permet de copier la régularisation courante vers un autre dossier.

Ce bouton permet d'afficher la liste des salariés concernés par la régularisation courante.
Il tient compte d’éventuelles exceptions contrat.

La liste de contrats définie dans l'onglet "Général" est prise en compte dans le compte-rendu de la liste des salariés concernés.

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

EMPLOCTR [CTR]

Contrat

EMPLOID [ID]

Etat Civil

REGUL [RGL]

Régularisations

RUBRIQUE [RUB]

Rubrique

VARIA [VRA]

Variables