AT/Maladie professionnelle

• Matricule (champ REFNUM)

Le matricule est l'identifiant unique du salarié. Il est composé de un à quinze caractères.
Il peut être saisi manuellement ou laissé à vide lors de la création. Dans ce cas il est incrémenté automatiquement par un compteur.

• Date AT (champ DAT)

Date de l'accident ou de la première constatation médicale de la maladie professionnelle.

• N° (champ NUM)

Le numéro d'ordre s'incrémente en cas de duplication de l'attestation.
La duplication d'une attestation permet de conserver l'historique des modifications.

• Contrat (champ CTRNUM)

Le numéro de contrat du salarié correspond à l'un de ses chronos contrats.
La consultation des différents contrats d'un salarié s'effectue en sélectionnant :

• son matricule,
• le type de document souhaité,
• la date de l’évènement dans la partie gauche de l'écran.

• Salarié (champ CIV)

Renseignez la civilité.

• champ NAM

Nom du salarié.

• champ SRN

Prénom du salarié.

• champ STAATT

Trois états sont disponibles pour l'attestation :

• Saisi : état au moment de la création de l'attestation.
• A déverser en Paie : état pour que les éléments saisis soient déversés dans les Valeurs salarié, par la fonction Déversement dans Paie.
• Validé : l'attestation n'est plus modifiable.

• Sexe (champ SEX)

Sexe du salarié.

• Immatriculation (champ NUMSSC)

Indiquez le numéro de sécurité sociale du salarié.

Cette zone est initialisée par défaut en fonction :

• du sexe,
• du pays, date, département et numéro de commune de naissance.

Ces éléments ont été saisis au préalable.

 Le format de saisie de cette zone et son contrôle de cohérence dépend du pays de naissance.

• Date naissance (champ DATBRN)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Nom (champ OLDNAM)

Nom de naissance du salarié.
Nom de jeune fille de la salariée.

• Nationalité (champ NTTTYP)

Sélectionnez la nationalité de la victime :

• Française,
• Communauté européenne,
• Hors communauté européenne.

• champ ADD1

Renseignez l'adresse (trois lignes maximum).
Le format de saisie de cette zone et les intitulés dépendent du pays.

• champ ADD2

• champ ADD3

• CP/Ville (champ CODPOS)

Renseignez le code postal.
Le format de saisie de cette zone dépend du pays.

 Quand le code postal est modifié, la ville correspondant au nouveau code est affichée automatiquement.

• champ CTY

Renseignez le nom de la ville.
La ville proposée automatiquement est celle associée au code postal indiqué précédemment.

Vous pouvez également saisir le nom d'une ville manuellement :

• Date d'entrée (champ ETRDAT)

Date d'embauche du salarié.

• Profession (champ JOB)

Emploi du salarié.

• Date ancienneté (champ DATANC)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Qualification (champ QLF)

Renseignez les aptitudes professionnelles ou le niveau de qualification du salarié.           .

• Code risque (champ CODRSK)

Renseignez le numéro de risque Sécurité Sociale figurant sur la notification du taux applicable à l'activité du salarié.

• Autres victimes (champ FLGVIC)

Cochez cette case si l'accident a fait plusieurs victimes.

• Organisme (champ MEDORG)

Organisme de la medecine du travail auquel est rattaché le salarié.

• Adresse (champ MEDADD)

Adresse de l'organisme de la medecine du travail.

• Motif de l'arrêt (champ GRDABS)

• Dernier jour travaillé (champ LSTDAYDAT)

Date du dernier jour de travail du salarié.

• Date reprise (champ RCVDAT)

Date de reprise du travail du salarié

• Non repris ce jour (champ FLGRCV)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Date (champ DAT1)

Date de paye appartenant à la période de référence de versement du salaire ou du gain.

• Du (champ STRDAT1)

Période de la date de paie?

• Au (champ ENDDAT1)

• Montant brut (champ AMT1)

Indiquez pour chaque période de paie le montant brut perçu par le salarié.
Ce montant est calculé lors de l'extraction, en fonction des rubriques dont la zone AT est valorisée à "BRU".

• Av. nature (champ AMTAVN)

Indiquez pour chaque période de paie, le montant des avantages en nature et des pourboires, non inclu dans le salaire brut du salarié. Ce montant est calculé lors de l'extraction, en fonction des rubriques dont la zone AT est valorisée à "AVN".

• Indemnités (champ AMTALC)

• Cotisations (champ AMTCTB1)

Indiquez pour chaque période de paie, la part salariale des cotisations. Ce montant est calculé lors de l'extraction, en fonction des rubriques dont la zone AT est valorisée à "COT".

• Frais prof. soumis (champ CRGPFL)

Indiquez pour chaque période de paie, les sommes versées au titre des frais d'atelier et des frais professionnels. Ce montant est calculé lors de l'extraction, en fonction des rubriques dont la zone AT est valorisée à "FRS".

• Déd. Sup % (champ RATPFL)

Indiquez le taux de réduction pour frais professionnels dont bénéficie le salarié.

• Société (champ CPY)

Caractères alphanumériques permettant d'identifier de manière unique une société.
Au sein de la même société, il est possible de définir un ou plusieurs sites.
Une société peut ne pas être définie comme étant une société juridique (elle ne sert alors qu'à des fins de reporting).

• Téléphone (champ CPYTEL)

Renseignez le numéro de téléphone.
Le format de saisie de cette zone dépend du pays.

• Adresse (champ CPYADDLIG)

Renseignez l'adresse (trois lignes maximum).
Le format de saisie de cette zone et les intitulés dépendent du pays.

• CP/Ville (champ CPYPOSCOD)

Renseignez le code postal.
Le format de saisie de cette zone dépend du pays.

 Quand le code postal est modifié, la ville correspondant au nouveau code est affichée automatiquement.

• champ CPYCTY

Renseignez le nom de la ville.
La ville proposée automatiquement est celle associée au code postal indiqué précédemment.

Vous pouvez également saisir le nom d'une ville manuellement :

• Site (champ FCY)

Ce code permet d'identifier le site de façon unique.
Un site appartient à une société et une seule.
Un site peut représenter un lieu géographique (usine, établissement, etc.) ou un centre de responsabilité.

 Tout acte de gestion opérationnel se fait à l'intérieur d'un site.

A chaque utilisateur, on peut associer un site par défaut et par module. Selon la fonction utilisée, le site par défaut est proposé automatiquement. Il peut être modifié par un autre site autorisé pour l'opérateur, selon ses habilitations.

• Téléphone (champ FCYTEL)

Renseignez le numéro de téléphone.
Le format de saisie de cette zone dépend du pays.

• Adresse (champ FCYADDLIG)

Renseignez l'adresse (trois lignes maximum).
Le format de saisie de cette zone et les intitulés dépendent du pays.

• CP/Ville (champ FCYPOSCOD)

Renseignez le code postal.
Le format de saisie de cette zone dépend du pays.

 Quand le code postal est modifié, la ville correspondant au nouveau code est affichée automatiquement.

• champ FCYCTY

Renseignez le nom de la ville.
La ville proposée automatiquement est celle associée au code postal indiqué précédemment.

Vous pouvez également saisir le nom d'une ville manuellement :

• Siret (champ FCYCRN)

Numéro d'identification unique de la société, dont le format ainsi que le caractère obligatoire ou non de sa saisie dépendent du code Pays.

En France,  ce numéro, attribué par l’INSEE lors de l’inscription de l’entreprise au répertoire national des entreprises, comporte 9 chiffres, et est unique et invariable. Il est utilisé par tous les organismes publics et les administrations en relation avec l’entreprise.

• Subrogation (champ ENAFLG)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Du (champ STRSBG)

Indiquez la période pendant laquelle l'employeur demande la subrogation.

• au (champ ENDSBG)

• No compte (champ FCYBID)

Ce numéro identifie le compte bancaire dans une banque donnée, pour un pays donné.
Il permet de gérer les règlements nationaux.

Le format de saisie du RIB dépend du pays dans lequel la banque est domiciliée.
Afin que la saisie des RIB soit correcte, il est nécessaire de définir au préalable le format de saisie dans la table des pays.

• champ FCYCUR

Pas d'aide liée à ce champ.

• Intitulé (champ DESBID)

Intitulé du compte bancaire ou postal de l'employeur

• Fait à (champ PLCREF)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Le (champ DATREF)

• Responsable (champ FCYRPB)

Nom et prénom du signataire de l'attestation AT/Maladie professionnelle.

• Fonction (champ FCYRPBFNC)

Renseignez la fonction du signataire dans la société.

• Autre (champ FCYRPBFNC2)

• Date (champ DAT2)

Date de versement du rappel de salaire et d'accessoire du salaire.

• Du (champ STRDAT2)

Période à laquelle se rapporte le versement.

• Au (champ ENDDAT2)

• Montant brut (champ AMT2)

Montant des rappels de salaire et d'accessoires du salaire.

• Cotisations (champ AMTCTB2)

Montant global de la part salariale des cotisations et de la CSG correspondant au montant brut inscrit dans la colonne précédente.

• Motif (champ GRD3)

Motif d'interruption du travail.

• Du (champ STRDAT3)

Période durant laquelle le travail a été interrompu au cours de la période de référence.

• Au (champ ENDDAT3)

• Maintien salaire (champ FLGSAL)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Perte salaire (champ LOSSAL)

Salaire brut perdu relatif à l'interruption de travail au cours de la période de référence.

• Cotisations (champ AMTCTB3)

Montant global de la part salariale des cotisations et de la CSG, qui aurait été calculé sur le salaire brut perdu.

• Salaire minimum (champ SALMIN)

• Salariés de moins de 18 ans : salaire minimum applicable au salarié adulte de la même catégorie.
• Apprentis ou stagiaires : salaire minimum de la catégorie, de l'échelon ou de l'emploi qualifié dans lequel l'apprenti ou le stagiaire aurait normalement été classé à la fin de l'apprentissage ou du stage.

• N°de contrat (champ NUMCON)

Numéro du contrat d'apprentissage.

• Date contrat (champ CTRDAT)

Date du contrat d'apprentissage.

• Bulletin de paie (champ BUL)

Bulletin dans lequel sont comptabilisées les IJSS de l'attestation.