Attribution individuelle
Cette fonction permet de consulter et mettre à jour les fiches de répartitions individuelles de la participation ou de l'intéressement.
Pré-requis
Il faut lancer au préalable le calcul de la répartition par la fonction Répartition.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :
PAR :
Gestion de la participation
Habilitations
Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.
Ecran de saisie
Présentation
La création directe des fiches répartition n'est pas autorisée. Elles sont générées automatiquement par le calcul de la répartition.
Seule la date de disponibilité est modifiable à condition que la fiche soit à l'état "calculée". Une fois la fiche validée, aucune modification n'est possible.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Bloc numéro 1
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Pas d'aide liée à ce champ. |
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Caractères alphanumériques permettant d'identifier de manière unique une société. |
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Pas d'aide liée à ce champ. |
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Pas d'aide liée à ce champ. |
Bloc numéro 2
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Statut
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Pas d'aide liée à ce champ. |
Montants
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Dates
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Dans le cadre d'une loi, par exemple, la date de disponibilité des fonds peut être modifiée par rapport à la date de disponibilité initiale, qui est calculée lors de la répartition.
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Pas d'aide liée à ce champ. |
Tableau Cotisations
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Pas d'aide liée à ce champ. |
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