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Cette fonction permet de gérer les différentes cotisations sociales qui sont prélevées sur les montants répartis au titre de la participation ou de l’intéressement.

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

  PAR :  Gestion de la participation

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.

Gestion de l'écran

Ecran de saisie

Présentation

On indique le pourcentage de l'assiette pris en compte pour le calcul, puis le taux appliqué, le code comptable, le champ d'application de la cotisation et enfin la période de validité.

Fermer

 

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Bloc numéro 1

  • Code (champ COD)

Code de la cotisation sociale (10 caractères).
  • Intitulé (champ DES)

Intitulé utilisé par défaut dans les états et les écrans (dès lors qu'il y a suffisamment de place).
Si vous disposez de peu de place, vous pouvez également utiliser un intitulé court s'il existe.

Bloc numéro 2

  • Base (champ BAS)

Le pourcentage du montant réparti à prendre en compte pour le calcul de la base de la cotisation sociale est saisi ici.

  • champ PBAS

 
  • Taux (champ RAT)

Saisi du taux de cotisation.
  • champ PRAT

 

Ce champ permet d'indiquer le code comptable du site.
Le code comptable est une valeur par défaut utilisée dans la constitution des pièces comptables.
Il fait référence à une table listant un certain nombre d'éléments (collectifs, comptes ou parties de comptes) utilisables pour la détermination des pièces comptables qui seront comptabilisées.

Application

  • Sur participation (champ FLGPAR)

On indique si la cotisation sociale s'applique sur les droits attribués au titre de la participation.

 
  • Sur intéressement (champ FLGITS)

On indique ici si la cotisation sociale s'applique sur les droits attribués au titre de l'intéressement.
  • Sur intérêts (champ FLGITT)

On indique si la cotisation sociale s'applique sur les intérêts acquis.
  • Sur déblocage (champ FLGUNL)

On indique si la cotisation sociale s'applique sur les montants débloqués.

Validité

  • Date début (champ STRDAT)

Date de début d'application de la cotisation.
  • Date fin (champ ENDDAT)

Date de fin d'application de la cotisation.

 

Fermer

 

Etats

Par défaut, les états suivants sont associés à la fonction :

  LISTCOT : Liste des cotisations

Mais ceci peut être modifié par paramétrage.

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

COTISATION [COT]

Cotisations