Accident du travail
Les taux d'Accident du Travail permettent de définir le risque auquel un salarié est exposé durant son travail.
Pré-requis
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :
VAC :
Nombre de taux AT
Habilitations
Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.
Gestion de l'écran
Ecran de saisie
Présentation
Identification du code AT et saisie de ses caractéristiques principales.
En tableau, historique du taux de ce code AT.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Taux d'AT
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Indiquez le code générique identifiant le triplet (section AT, code AT, code bureau AT). Ce code est une zone interne, non réutilisée directement pour les déclarations DADS-U.
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Indiquez l'intitulé associé au code AT. Cette zone n'est pas réutilisée pour les déclarations DADS-U. Elle permet simplement d'identifier plus facilement le code AT, et doit donc être explicite.
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Bloc numéro 2
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Indiquez le code section d'établissement AT. Ce numéro figure sur la notification du taux AT et peut vous être confirmé par la Caisse Régio nale d'Assurance Maladie. Il permet, dans certains cas, de gérer des comptes multiples pour les salariés affectés ou rattachés à un même site. Cette zone est utilisée pour les décl arations DADS-U.
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Indiquez le code risque. Cas particulier : pour les salariés non assujetti, indiquez 99999. Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U.
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Indiquez si le code risque est complété par le code bureau (B). Ce code bureau permet de distinguer au sein d'un établissement de paye les bureaux admis à bénéficier d'un taux AT spécifique. Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U
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Indiquez le taux AT. Ce taux est affecté dans la variable TXRISK lors du calcul d'un bulletin de paye et peut donc facilement être réutilisé dans le plan de paye. Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U.
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