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Documentation Fonctionnelle

S46.G01.02.002.001- Temps d'arrêt (obligatoire)

Temps de l'arrêt exprimé selon le code d'expression du temps d'arrêt. Pour le chômage intempéries ce temps d'arrêt doit obligatoirement être exprimé en heures et centièmes d'heures ouvrées.
Le sous-groupe S46.G01.02 est de cardinalité (1,1).

Définition

US66010105 - Temps d'arrêt

Cette rubrique se déclenche uniquement en cas d'affiliation au CCBP.
Elle récupère le temps de l'arrêt.

cas particulier : en cas de chômage intempéries, la rubrique est alimentée uniquement si le code temps d'arrêt vaut 01)