Déduction CSG/CRDS
Ce paramètre permet de renseigner si la société effectue la gestion du maintien total ou partiel du net à payer sous déduction des IJSS avec ou sans déduction de la CGS/CRDS sur les IJSS.
Ce paramètre doit être renseigné par Oui ou Non.
Ce paramétre est utilisé dans le plan de paie, dans le calcul des IJSS.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Site. Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie) et au groupe IJS (IJSS), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- ATJOURS (Nb jours AT/ATJ att initiale)
- ATNBLIG (Nb lignes salaires AT/ATJ)
- ATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- DEDIJSS (Déduction des IJSS)
- GARANTNET (Garantie du net)
- MALJOURS (Nb jours maladie att initiale)
- MALNBLIG (Nb lignes de salaires maladie)
- MALSALAIRE (Montant salaire de référence)
- MATJOURS (Nb jours MAT/PAT att initiale)
- MATNBLIG (Nb lignes salaires MAT/PAT)
- MATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- NETRUBCAL1 (Rubrique IJSS Maladie 1)
- NETRUBCAL2 (Rubrique IJSS Maternité 2)
- NETRUBCAL3 (Rubrique IJSS AT/ATJ 3)
- NETTIM1 (Calcul auto IJSS Maladie 1)
- NETTIM2 (Calcul auto IJSS Maternité 2)
- NETTIM3 (Calcul auto IJSS AT/ATJ 3)
- SUBROG (Subrogation)
- TEMSUBRO (Témoin Subrogation Attestation)
Aucune variable globale ne lui est associée.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
PAY :
Présence du module PAIE